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Marques déposées par The Gates Rubber Co Ltd (société britannique organisée sous les lois écossaises
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EBONY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EBONY
The Gates Rubber Co Ltd (société britannique organisée sous les lois écossaises)

Numéro de dépôt :
1552922
Date de dépôt :
28/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/1999

Présentation de la marque EBONY

Déposée le 28 septembre 1989 par The Gates Rubber Co Ltd (société britannique organisée sous les lois écossaises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EBONY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est The Gates Rubber Co Ltd (société britannique organisée sous les lois écossaises), domicilié(e) NCR House, 5th Floor, 2 Roseburn Gardens, Edimbourg, EH12 5NJ, ECOSSE ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque EBONY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EBONY est expirée depuis le 28 septembre 1999.

The Gates Rubber Co Ltd (société britannique organisée sous les lois écossaises a également déposé les autres marques suivantes : LOGOMATS , TITAN , TEXSTRONG , LOGOLABELS


The Gates Rubber Co Ltd (société britannique organisée sous les lois écossaises) - NCR House, 5th Floor, 2 Roseburn Gardens, Edimbourg, EH12 5NJ, ECOSSE ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

Sous-revêtements destinés à être disposés sous les tapis et carpettes.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.